Bar à oxygène : animation vente location d'oxygen bar, de canettes d'oxygène, chicha a oxygene, narguilé à oxygène, bar o2 : OGO, goX

 
 
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Conditions générales de vente E-boutique

Préambule

Ce site est un canal de vente et propriété de OXYBIOS en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est interdite sauf autorisation expresse et préalable du propriétaire.

1. Acceptation des conditions générales de vente

Le client reconnaît avoir pris connaissance, préalablement à la passation de commande, des conditions générales de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Oxygenez-Vous.com et son client. Elles prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite de Oxygenez-Vous.com.
Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment par Oxygenez-Vous.com, sans préavis. Toutefois, les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site au moment de la validation de la commande.

2. Commande

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature et du contenu de la commande. Oxygenez-Vous.com confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse e-mail que celui-ci aura communiquée. La vente sera conclue à compter de la validation par Oxygenez-Vous.com du paiement de la commande c'est-à-dire de la date de validation du paiement pour les commandes réglées en ligne par carte bancaire et Paypal ou de la date de réception du règlement par virement ou par chèque. Oxygenez-Vous.com se réserve en tout état de cause le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un différend relatif au paiement d'une commande antérieure.

3. Prix et paiement

Le prix est exprimé en Euros et toutes taxes comprises.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport, d'assurances et de mise en service.
Le prix est payable au comptant, le jour de la confirmation de commande.
Le paiement s'effectue au choix :

Un minimum de commande de 20 euros hors port est exigé pour le paiement par carte bancaire et les commandes d'un montant supérieur à 300 euros ne peuvent être reglées par chèque. Nous ne pratiquons pas la vente en détaxe.

4. Clause de réserve de propriété

De convention expresse, et conformément aux dispositions de la loi du 12 mai 1980, les produits commandés restent la propriété de Oxygenez-Vous.com jusqu'au paiement intégral de leur prix par le client. En cas d'inexécution de ses obligations par le client, quelle qu'en soit la cause, Oxygenez-Vous.com sera en droit d'exiger la restitution immédiate des produits aux frais, risques et périls du client.

5. Disponibilité et expédition des produits

Tous les délais annoncés sur le site Oxygenez-Vous.com s'entendent en jours ouvrés (hors samedi, dimanche et jours fériés). Chaque fiche produit indique :

Les commandes sont traitées, préparées et expédiées, c'est-à-dire remises à notre transporteur, dans un délai de 24/48 heures à compter de :

De façon générale les commandes sont traitées après validation du paiement lorsqu'elles sont réglées en ligne par carte bancaire ou à réception par Oxygenez-Vous.com du règlement lorsque le client a choisi un règlement par virement ou par chèque. Les indications " en stock " et les délais de disponibilité sont susceptibles de varier entre la date de la commande et, suivant le cas, la date de validation du règlement par carte bancaire ou la date de réception du virement ou du chèque. Les délais de disponibilité sont par ailleurs susceptibles de modification à l'initiative du fournisseur et/ou du fabricant.
Dans de tels cas, les délais de disponibilité seront ceux en vigueur au moment de la validation du paiement par carte bancaire ou au moment de la réception du virement ou du chèque. Pour les commandes à l'international, DOM-TOM compris, Oxygenez-vous.com ne garantit ni le délai d'expédition, ni le délai de livraison qui peut varier de 1 semaine à 10 semaines en fonction de la destination finale. Dans ce cas de figure, le client ne pourra en aucun cas porter réclamation pour non respect des délais d'expédition et de livraison.
En cas d'indisponibilité des produits chez nos fournisseurs :

6. Expédition

La boutique oxygenez-vous.com livre en France Métropolitaine et Monaco, Zone Euro, Suisse et DOM-TOM. La livraison des commandes est réalisée par des prestataires indépendants et dans les délais annoncés par ceux-ci. Pour la France Metropolitaine, ils sont habituellement de 2 à 3 jours ouvrés pour les colis de moins de 30kg et de 3 à 5 jours ouvrés pour les colis de plus de 30kg ou non mécanisables. Ces délais sont indicatifs et peuvent varier légèrement. En cas de retard, Oxygenez-Vous.com n'assume pas de responsabilité.

Pour signaler à Oxygenez-Vous.com toute difficulté liée à la livraison, le client dispose d'un suivi de commande gratuit en ligne, accessible via le détail de la commande, ainsi que d'un numéro de téléphone permettant de joindre 24h/24h 7j/7j un conseiller clientèle :
(+33) 09 81 01 99 31

Pour les livraisons hors de la France métropolitaine, le client s'engage à régler toutes les taxes dues à l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Oxygenez-Vous.com ne saurait être tenu pour responsable du défaut d'acquittement des taxes au paiement desquelles est tenu le client.

En France Métropolitaine, la livraison sera effectuée par La Poste en colissimo suivi (livraison standard en 3 à 5 jours) ou par transporteur express (UPS ou DHL ou TNT ou Chronopost ou FEDEX, livraison en 24 à 48h) selon le mode de livraison choisi. Dans les pays de la CEE, les livraisons sont effectuées par La Poste en colissimo suivi Europe (livraison standard en 6 à 12jours) ou par transporteur express (UPS ou DHL ou TNT ou Chronopost ou FEDEX, livraison en 3 à 5 jours en fonction de la destination) selon le mode de livraison choisi. Les livraisons hors de la CEE sont effectuées par les services postaux internationaux (UPS ou DHL ou TNT ou Chronopost ou FEDEX). Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois.

Quel que soit le lieu de livraison, celle-ci est effectuée dans le créneau horaire prévu avec le client par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, à une autre personne habilitée à cet effet par le client. En l'absence de tout destinataire, un avis de passage est laissé à l'adresse de livraison. Les éventuels frais de nouvelles présentations sont à la charge du client. Le client est tenu de vérifier l'état des produits lors de la réception. En cas de dommages, il doit mentionner avec précision ses réserves sur le bon de livraison, et les réitérer auprès du transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois (3) jours de la livraison conformément aux dispositions de l'article L.133-3 du Code de commerce. Il doit en outre informer Oxygenez-Vous.com par lettre recommandée avec accusé de réception de tous dommages dus au transport dans les huit (8) jours suivant la réception. Aucune réclamation ne sera acceptée en cas de non-respect de ces formalités.

Oxygenez-Vous.com sera, en tout état de cause, dégagé de sa responsabilité en cas de :

7. Garantie

Tous les articles techniques bénéficient, auprès du constructeur, d'une garantie contractuelle d'un an minimum. Certains sont garantis 2 ans ou plus (voir dans le descriptif de chaque article). Les extensions de garanties ne sont valables qu'en France Métropolitaine et en Corse.

Tout retour devra être précédé de l'accord préalable de Oxygenez-Vous.com et de l'attribution d'un numéro de retour. Les retours doivent impérativement être adressés à :

 

A défaut d'accord préalable, d'attribution d'un numéro de retour ou en cas d'envoi à toute autre adresse de Oxygenez-Vous.com, la marchandise sera retournée au client en port dû. Les produits retournés devront être accompagnés de leur emballage d'origine.

En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale des vices cachés (Art.1626 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil).

Sont exclus de toute garantie :

  1. Les utilisations et entretiens non conformes à la notice d'emploi remise avec le produit ainsi que les défauts d'utilisation ou d'entretien.
  2. Les détériorations dues à une erreur de manipulation, de raccordement (qu'il ait été réalisé avec les accessoires d'origine ou avec d'autres accessoires substitués par le client), à une utilisation abusive ou anormale, à une modification physique intentionnelle ou accidentelle, à une utilisation à des fins professionnelles ou commerciales.
  3. Les pièces détachées ou accessoires dont le remplacement résulte de leur usure normale, ou d'opérations d'entretien courant : ampoules, batteries, joints, etc...
  4. Les frais de transport et de modification de l'appareil, en cas de rappel par le constructeur pour défaut de série.
  5. Les détériorations dues à un événement extérieur (foudre, dégâts des eaux, etc...).
  6. Les interventions effectuées sur l'appareil par toute personne non mandatée par le Service Après-Vente ainsi que les dysfonctionnements et détériorations consécutifs à une telle intervention.

8. Limitation de responsabilité

Les renseignements donnés sur le site, photographies, fiches produits, prix ... sont donnés à titre indicatif. Oxygenez-Vous.com s'efforce de veiller à l'exactitude des informations présentées sur le site. Les erreurs susceptibles de s'y être introduites sont fortuites et sont rectifiées dans les plus brefs délais. La responsabilité de Oxygenez-Vous.com ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits décidées par les fabricants.
Conformément aux textes en vigueur, Oxygenez-Vous.com n'est pas responsable de l'inexécution ou de la mauvaise exécution du contrat qui serait imputable soit au consommateur, soit au fait insurmontable et imprévisible d'un tiers au contrat soit à un cas de force majeur.

9. Rétractation

Conformément aux dispositions des articles L.121-20 et suivants du Code de la consommation, le client dispose de 7 jours à compter de la date de livraison pour retourner le produit dans son emballage d'origine pour remplacement ou remboursement. Le retour ne sera accepté que si le produit n'a pas été déconditionné / utilisé. Les produits vendus sous blister ou muni d'une étiquette de garantie doivent être retournés en l'état.
Tout retour doit impérativement être retourné à l'adresse suivante :

 

Aucun envoi retour en contre-remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif. Le remboursement interviendra au maximum dans les 30 jours suivant la date à laquelle le client a exercé son droit à rétractation (article L121-20-1 du Code de la consommation). Tout produit non retourné au terme du délai de rétractation de 7 jours sera reputé conforme à la commande et accepté par l'acheteur.


Dans certains cas de figure et en accord avec la direction OXYBIOS, dans le cas d'une annulation de commande intervenant après le délai de retractation de 7 jours, OXYBIOS pourra rembourser le client en appliquant des pénalités. Chaque jour de retard d'annulation, après le délai légal de rétractation de 7 jours, seront retenus à valeur de 1% du montant total de la commande. 

10. Informations légales

Les informations nominatives relatives au client sont indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de Oxygenez-Vous.com. De plus, Oxygenez-Vous.com s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

11. Engagement en matière de protection des données

Conformément aux dispositions de la loi nº 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, Oxygenez-Vous.com est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, le client reconnaît que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, s'interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur tout type de support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel il accède.

12. Droit applicable

Le présent contrat est soumis au droit français.

13. Immatriculation

OXYBIOS (Oxygenez-Vous.com)

25 RUE DE PONTHIEU
75008 PARIS
FRANCE
tel : (+33) 09 81 01 99 31

fax : (+33) 08 97 10 79 25

 

Conditions générales de vente événementiel

 


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